Portail des réponses aux demandes d’accès à l’information

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Devis technique ou document d'analyse en ce qui a trait au projet de déneigement des pistes cyclables de la pente douce

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 23 11 10 2068

Date de réponse au demandeur : 11/22/2023

Date de diffusion : 11/23/2023

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Informations relatives à la politique de viabilité hivernale de la Ville de Québec

Infrastructures municipales et travaux publics

Numéro de la demande : 23 11 03 2025

Date de réponse au demandeur : 11/22/2023

Date de diffusion : 11/23/2023

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Étude (GPR consultants) citée dans le rapport d’enquête et d’audience publique de juin 2006 sur le Projet d’aménagement d’une nouvelle prise d’eau dans le secteur de Sainte-Foy ainsi que les documents DA8 de LEQ et DA9, DA14, DA31, DA31.1 du rapport du BAPE

Environnement

Numéro de la demande : 23 11 09 2063

Date de réponse au demandeur : 11/16/2023

Date de diffusion : 11/23/2023

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Le plus récent inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la Ville de Québec

Environnement

Numéro de la demande : 23 10 18 1921

Date de réponse au demandeur : 11/16/2023

Date de diffusion : 11/23/2023

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Le pourcentage de contamination actuel des sacs mauves à leur sortie du centre de récupération des matières organiques (CRMO)

Matières résiduelles

Numéro de la demande : 23 10 23 1942

Date de réponse au demandeur : 11/15/2023

Date de diffusion : 11/16/2023

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États financiers de 2022 pour l'équipe Priorité Québec

Finances

Numéro de la demande : 23 11 15 2086

Date de réponse au demandeur : 11/15/2023

Date de diffusion : 11/16/2023

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Dossier d'affaires sur le Tramway de Québec déposé au ministère des Transports en juillet 2023

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 23 11 03 2032

Date de réponse au demandeur : 11/14/2023

Date de diffusion : 11/16/2023

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Analyse financière du rachat des ruelles sans maître du quartier Limoilou

Finances

Numéro de la demande : 23 10 27 1982

Date de réponse au demandeur : 11/13/2023

Date de diffusion : 11/16/2023

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Informations relatives aux contraventions données pour des pneus d'hiver non conformes de 2019 à 2023

Règlementation et cour municipale

Numéro de la demande : 23 11 03 2023

Date de réponse au demandeur : 11/13/2023

Date de diffusion : 11/16/2023

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Informations relatives au coût pour la mise en œuvre de la piste cyclable sur le chemin Sainte-Foy, entre l’avenue de Vimy et l’avenue des Érables

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 23 10 20 1932

Date de réponse au demandeur : 11/10/2023

Date de diffusion : 11/16/2023

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