Portail des réponses aux demandes d’accès à l’information

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21 - 30 de 172

Montage financier et les coûts finaux du Centre de Glace Intact assurance ainsi que le protocole d'entente entre la Ville de Québec et la corporation qui gère l'infrastructure

Loisirs et sports

Numéro de la demande : 23 11 20 2115

Date de réponse au demandeur : 12/12/2023

Date de diffusion : 12/14/2023

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Informations relatives aux études réalisées au sujet du tramway

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 23 11 27 2176

Date de réponse au demandeur : 12/11/2023

Date de diffusion : 12/14/2023

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Informations relatives à d'éventuelles plaintes ou documents en lien avec l'utilisation des pistes dans le secteur du marais Isabelle (La marmota) à Cap Rouge, de 2021 à ce jour

Environnement

Numéro de la demande : 23 11 23 2151

Date de réponse au demandeur : 12/11/2023

Date de diffusion : 12/14/2023

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Résolution de l'ancienne Ville de Beauport adoptée le 20 juin 1983 et portant le numéro 83-570

Affaires municipales et gouvernance

Numéro de la demande : 23 11 29 2198

Date de réponse au demandeur : 12/11/2023

Date de diffusion : 12/14/2023

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Informations relatives aux différentes visites effectuées par le maire ou de certaines délégations à Québec en 2023

Affaires municipales et gouvernance

Numéro de la demande : 23 11 10 2072

Date de réponse au demandeur : 12/08/2023

Date de diffusion : 12/14/2023

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Cadre de fonctionnement des jardins communautaires

Loisirs et sports

Numéro de la demande : 23 11 23 2152

Date de réponse au demandeur : 12/06/2023

Date de diffusion : 12/07/2023

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Liste des adresses et des numéros de lot ayant fait l'objet de la délivrance d'un permis de construction émis pour l'usage H2 et H3, avec leur numéro de lots et leur adresse, pour la période du 1er janvier 2019 au 29 novembre 2023

Habitation et urbanisme

Numéro de la demande : 23 11 29 2186

Date de réponse au demandeur : 12/06/2023

Date de diffusion : 12/07/2023

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Résultats du radar mobile installé sur la 81e Rue Ouest, entre le 7 et le 14 septembre 2023

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 23 11 20 2110

Date de réponse au demandeur : 12/04/2023

Date de diffusion : 12/07/2023

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Informations relatives au projet Saint-Denys présenté à l’administration municipale et aux élus de la ville de Québec par le groupe le groupe Acero Immobilier et le groupe d’architectes CCM2

Habitation et urbanisme

Numéro de la demande : 23 10 21 1936

Date de réponse au demandeur : 11/30/2023

Date de diffusion : 12/07/2023

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Informations relatives à l'activation des feux clignotants au coin des rues de la Côte de Lamontagne et Dalhousie, en raison des feux Loto-Québec, le 22 août 2023

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 23 11 21 2131

Date de réponse au demandeur : 11/30/2023

Date de diffusion : 12/07/2023

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