Portail des réponses aux demandes d’accès à l’information

Trouvez les documents dépersonnalisés remis en réponse aux demandes d’accès à l’information Attention, certains documents sont toutefois exclus.

Mise à jour hebdomadaire
Ce portail est mis à jour chaque jeudi, avec l’ajout des documents transmis au cours des sept derniers jours.

Besoin d’aide? Consultez l’aide à la recherche pour les demandes d’accès à l’information.

Précisez vos résultats de recherche en utilisant les différentes options dans le volet de gauche.

Ordre de tri : Plus récent au plus ancien

1 - 10 de 461

Informations en lien avec les parcomètres situés sur le territoire de la ville de Québec

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 24 08 06 1677

Date de réponse au demandeur : 09/18/2024

Date de diffusion : 09/19/2024

Télécharger le document (ZIP)

Contrat conclu entre la Ville de Québec et Cuisine MDM 2019 inc. (Le Gros Georges) pour l'utilisation de ses toilettes par les touristes et passants du Vieux-Québec - En 2023 et 2024

Appels d’offres et contrats

Numéro de la demande : 24 09 06 1881

Date de réponse au demandeur : 09/18/2024

Date de diffusion : 09/19/2024

Télécharger le document (ZIP)

Informations relatives au parc canin de la Pointe-aux-Lièvres situé au 25, rue de la Pointe-aux-Lièvres - Depuis 2017

Relations avec les citoyens et communications

Numéro de la demande : 24 08 25 1792

Date de réponse au demandeur : 09/18/2024

Date de diffusion : 09/19/2024

Télécharger le document (ZIP)

L'heure de l'installation d'un panneau de signalisation interdiction de stationnement nettoyage vendredi 24 mai 2024 7h30 - 16h­ sur la rue des Ardennes dans l'arrondissement de La Cité-Limoilou

Infrastructures municipales et travaux publics

Numéro de la demande : 24 09 03 1852

Date de réponse au demandeur : 09/16/2024

Date de diffusion : 09/19/2024

Télécharger le document (ZIP)

Copie des dépenses remboursables du parti Québec Forte et Fière (QFF), soumises à la Ville de Québec, pour les mois de juin à août 2024

Affaires municipales et gouvernance

Numéro de la demande : 24 09 03 1849

Date de réponse au demandeur : 09/12/2024

Date de diffusion : 09/19/2024

Télécharger le document (ZIP)

Rapport sur l’état de l’immeuble du centre communautaire de Cap-Rouge, ainsi que les travaux nécessaires pour assurer son état et les coûts de ses travaux

Infrastructures municipales et travaux publics

Numéro de la demande : 24 08 30 1829

Date de réponse au demandeur : 09/10/2024

Date de diffusion : 09/12/2024

Télécharger le document (ZIP)

Étude environnementale et avis concernant le centre de vélo Empire47 - Entre 2021 et 2024

Habitation et urbanisme

Numéro de la demande : 24 08 27 1804

Date de réponse au demandeur : 09/09/2024

Date de diffusion : 09/12/2024

Télécharger le document (ZIP)