Portail des réponses aux demandes d’accès à l’information

Trouvez les documents dépersonnalisés remis en réponse aux demandes d’accès à l’information Attention, certains documents sont toutefois exclus.

Mise à jour hebdomadaire
Ce portail est mis à jour chaque jeudi, avec l’ajout des documents transmis au cours des sept derniers jours.

Besoin d’aide? Consultez l’aide à la recherche pour les demandes d’accès à l’information.

Précisez vos résultats de recherche en utilisant les différentes options dans le volet de gauche.

Ordre de tri : Plus récent au plus ancien

1 - 10 de 1149

Rapport d'étude de circulation pour la rue de Courchesne du 1er juin au 23 juillet.

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 26 07 23 2148

Date de réponse au demandeur : 07/29/2026

Date de diffusion : 07/30/2026

Télécharger le document (ZIP)

Nombre d'accidents de la route impliquant des vélos et des piétons sur le territoire de l'arrondissement de Beauport, pour les années 2021 à 2026

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 26 07 07 1997

Date de réponse au demandeur : 07/28/2026

Date de diffusion : 07/30/2026

Télécharger le document (ZIP)

Contrats avec PLU Mobile et Auger Transport pour la fête de la Famille de St-Émile en 2026

Autre

Numéro de la demande : 26 07 07 2138

Date de réponse au demandeur : 07/28/2026

Date de diffusion : 07/30/2026

Télécharger le document (ZIP)

Documents relatifs au projet de rénovation du Stade Canac situé au 100, rue du Cardinal-Maurice-Roy (lot 1 479 343), de 2020 à ce jour

Autre

Numéro de la demande : 26 07 16 2086

Date de réponse au demandeur : 07/27/2026

Date de diffusion : 07/30/2026

Télécharger le document (ZIP)

Étude de la valeur patrimoniale du charnier (crypte) située sur le terrain appartenant à la Ville de Québec situé au sud du 1497, avenue Roger-Lemelin

Culture et patrimoine

Numéro de la demande : 26 07 07 1986

Date de réponse au demandeur : 07/24/2026

Date de diffusion : 07/30/2026

Télécharger le document (ZIP)

Liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l'ensemble de ces contrats totalise plus de 25 000 $ (art. 477.3 de la Loi sur les cités et villes) pour les années 2017-2018-2019

Appels d’offres et contrats

Numéro de la demande : 26 07 22 2137

Date de réponse au demandeur : 07/23/2026

Date de diffusion : 07/30/2026

Télécharger le document (ZIP)

Guide protection arbres - Conception Guide protection arbres - Construction

Environnement

Numéro de la demande : 26 07 16 2093

Date de réponse au demandeur : 07/23/2026

Date de diffusion : 07/30/2026

Télécharger le document (ZIP)

Divers documents relatifs aux bollards installés sur les infrastructures cyclables de la ville du Québec, pour les années 2025 et 2026

Infrastructures municipales et travaux publics

Numéro de la demande : 26 06 25 1906

Date de réponse au demandeur : 07/22/2026

Date de diffusion : 07/23/2026

Télécharger le document (ZIP)

Documents concernant la vitesse et le non-respect de la signalisation dans le secteur de l'école l'Arc-en-ciel, situé au 570, rue Pacifique et les rues avoisinantes depuis janvier 2024

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 26 07 01 1955

Date de réponse au demandeur : 07/22/2026

Date de diffusion : 07/23/2026

Télécharger le document (ZIP)

Protocole d'entente de gestion de l'animation estivale 2026 (Camps de jour) ou de l'entente d'occupation des plateaux sportifs de l'arrondissement de Beauport liant la Ville de Québec et l'organisme Patro Le Pivot

Loisirs et sports

Numéro de la demande : 26 07 17 2103

Date de réponse au demandeur : 07/22/2026

Date de diffusion : 07/30/2026

Télécharger le document (ZIP)