Portail des réponses aux demandes d’accès à l’information

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Informations relatives aux contrats de services professionnels en archéologie, depuis 2014

Appels d’offres et contrats

Numéro de la demande : 26 08 31 2553

Date de réponse au demandeur : 09/16/2026

Date de diffusion : 09/17/2026

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Résolution du Conseil municipal du dossier préparatoire du comité de toponymie en lien avec la dénomination de la rue Bertrand

Culture et patrimoine

Numéro de la demande : 26 08 25 2505

Date de réponse au demandeur : 09/16/2026

Date de diffusion : 09/17/2026

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Les plans les plus récents de l'avenue des Jésuites et de la rue Louis-Alphonse-Robitaille

Infrastructures municipales et travaux publics

Numéro de la demande : 26 09 02 2588

Date de réponse au demandeur : 09/15/2026

Date de diffusion : 09/17/2026

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Nombre d’avertissements et de constats d’infraction qui ont été délivrés au cours des 10 dernières années pour des vitres de véhicules dont le degré de transparence ne respectait pas les normes en vigueur et le nombre d’interventions policières liées à cette infraction

Règlementation et cour municipale

Numéro de la demande : 26 09 02 2585

Date de réponse au demandeur : 09/11/2026

Date de diffusion : 09/17/2026

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Nombre de contraventions émises par le SPVQ à des automobilistes pour textos au volant, par année, depuis le 20 juin 2019

Règlementation et cour municipale

Numéro de la demande : 26 09 02 2580

Date de réponse au demandeur : 09/09/2026

Date de diffusion : 09/10/2026

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Informations relatives au Programme d'encouragement à un mode de vie sain et actif pour les employés de la Ville de Québec (nombre d'inscription par année, coût total du programme par année, nombre de fraude enquêtée(s) avérée(s), nombre de fraude enquêtée(s) non avérée(s), coûts des fraudes) depuis 2006

Ressources humaines

Numéro de la demande : 26 08 28 2545

Date de réponse au demandeur : 09/09/2026

Date de diffusion : 09/10/2026

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Rapports, fichiers de données brutes ou compilations de comptages de circulation routière, cycliste et piétonne détenus par la Ville de Québec pour les segments suivants : rue du Parvis, entre la rue du Roi et la rue de La Salle et rue du Roi, entre la rue de la Couronne et la rue du Parvis - du 1er janvier au 31 décembre 2025

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 26 08 25 2504

Date de réponse au demandeur : 09/08/2026

Date de diffusion : 09/10/2026

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Copie de tous les contrats, ententes ou documents de même nature conclus entre la Ville et l’équipe de baseball Les Capitales, ou impliquant la Ville et cette équipe, incluant notamment toute modification ou tout avenant à ces documents

Appels d’offres et contrats

Numéro de la demande : 26 08 31 2564

Date de réponse au demandeur : 09/08/2026

Date de diffusion : 09/10/2026

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Liste des sous-traitants ayant effectué l'entretien des lieux suivants : Centre municipal Monseigneur-De-Laval, Parc Jean-Guyon, Parc de la Ribambelle, Piscine municipale du Bourg-Royal et Arpidrome, de mars à juillet 2026

Appels d’offres et contrats

Numéro de la demande : 26 08 24 2482

Date de réponse au demandeur : 09/08/2026

Date de diffusion : 09/10/2026

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Documents relatifs aux données agrégées sur les certificats d’autorisation pour systèmes de géothermie délivrés par la Ville de Québec de 2021 à 2025, incluant les volumes de demandes et d’autorisations, les principales caractéristiques des forages, la répartition des projets, les données disponibles sur les entrepreneurs et les forages remplacés ou fermés, ainsi que les champs du formulaire et du système de permis

Habitation et urbanisme

Numéro de la demande : 26 09 03 2593

Date de réponse au demandeur : 09/08/2026

Date de diffusion : 09/10/2026

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