Portail des réponses aux demandes d’accès à l’information

Trouvez les documents dépersonnalisés remis en réponse aux demandes d’accès à l’information Attention, certains documents sont toutefois exclus.

Mise à jour hebdomadaire
Ce portail est mis à jour chaque jeudi, avec l’ajout des documents transmis au cours des sept derniers jours.

Besoin d’aide? Consultez l’aide à la recherche pour les demandes d’accès à l’information.

Précisez vos résultats de recherche en utilisant les différentes options dans le volet de gauche.

Ordre de tri : Plus récent au plus ancien

1 - 10 de 1026

Photo de la salle paroissiale qui était située immédiatement à l’est de la chapelle St-Peter's (260, 12e rue, lot 1 568 194)

Culture et patrimoine

Numéro de la demande : 26 01 16 0168

Date de réponse au demandeur : 01/28/2026

Date de diffusion : 01/29/2026

Télécharger le document (ZIP)

Informations relatives aux données concernant les particules fines relevées dans l'air de la ville de Québec - à compter de 2020

Environnement

Numéro de la demande : 26 01 09 0072

Date de réponse au demandeur : 01/27/2026

Date de diffusion : 01/29/2026

Télécharger le document (ZIP)

Plaintes faites concernant un bris de chaussé - nid de poule sur la rue St-Jules, entre la rue Cascade et l'avenue Royale

Relations avec les citoyens et communications

Numéro de la demande : 26 01 15 0155

Date de réponse au demandeur : 01/23/2026

Date de diffusion : 01/29/2026

Télécharger le document (ZIP)

Nombre de résidents permanents dans le Vieux-Québec entre 2020 et 2025

Habitation et urbanisme

Numéro de la demande : 26 01 12 0093

Date de réponse au demandeur : 01/22/2026

Date de diffusion : 01/29/2026

Télécharger le document (ZIP)

Copie du rapport d'inspection d'ingénieur des escaliers du Faubourg datant de septembre 2025 (Quatre demandes de requérants distincts ont reçu cette réponse)

Infrastructures municipales et travaux publics

Numéro de la demande : 26 01 06 0020

Date de réponse au demandeur : 01/21/2026

Date de diffusion : 01/22/2026

Télécharger le document (ZIP)

Liste à jour des 8 établissements destinés à l'usage du Groupe c20 - Restaurant actuellement en opération dans la zone 11049Mb

Habitation et urbanisme

Numéro de la demande : 26 01 14 0129

Date de réponse au demandeur : 01/21/2026

Date de diffusion : 01/22/2026

Télécharger le document (ZIP)