Portail des réponses aux demandes d’accès à l’information

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Tous les rapports, bilans, données, documents, permettant de déterminer le rendement énergétique actuel de l'incinérateur de Québec, la quantité totale de déchets brûlés dans les fours ainsi que les GES émis par la combustion, le transport et la valorisation de ces mêmes déchets en 2023

Environnement

Numéro de la demande : 24 05 27 1159

Date de réponse au demandeur : 06/12/2024

Date de diffusion : 06/13/2024

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Tout document permettant de connaître la plus récente liste des sites accidentogènes identifiés par la Ville de Québec et les raisons qui expliquent la caractérisation de ces sites comme «accidentogènes»

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 24 05 10 1027

Date de réponse au demandeur : 06/12/2024

Date de diffusion : 06/13/2024

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Nombre de constats d’infraction émis par le service de Police de la Ville de Québec concernant le corridor de sécurité pour les années 2019, 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 (jusqu'au 5 juin)

Règlementation et cour municipale

Numéro de la demande : 24 06 06 1234

Date de réponse au demandeur : 06/11/2024

Date de diffusion : 06/13/2024

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Entente intervenue entre l'Université Laval et la Ville de Québec en lien avec l'application du règlement 1091 au terrain de l'Université Laval et toute communication se rapportant à la négociation et à la ratification de cette entente

Appels d’offres et contrats

Numéro de la demande : 24 06 06 1238

Date de réponse au demandeur : 06/10/2024

Date de diffusion : 06/13/2024

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Recensement des lampadaires de rue (incluant toute information pertinente : type, forme, ampoule, localisation, plan d'implantation, etc.)

Infrastructures municipales et travaux publics

Numéro de la demande : 24 06 06 1243

Date de réponse au demandeur : 06/10/2024

Date de diffusion : 06/13/2024

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Montants des dépenses de nourriture remboursées au cabinet de la mairie / Année 2020 ainsi qu'à l'opposition officielle (Québec d'Abord) et à la deuxième opposition (Équipe Priorité Québec-Québec 21) / Année 2021

Affaires municipales et gouvernance

Numéro de la demande : 24 05 29 1184

Date de réponse au demandeur : 06/07/2024

Date de diffusion : 06/13/2024

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Date d'installation du panneau d'interdiction de stationner au 9900, rue de la Camomille

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 24 06 05 1232

Date de réponse au demandeur : 06/07/2024

Date de diffusion : 06/13/2024

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Mesure du débit de véhicules à l'intersection des rues de la Faune et Chef Max Gros-Louis aux heures suivantes : entre 7 h et 8 h, entre midi et 13 h et entre 16 h et 17 h

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 24 05 29 1181

Date de réponse au demandeur : 06/07/2024

Date de diffusion : 06/13/2024

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échange de messagerie interne concernant la circulation ou l'aménagement des voies pour l'avenue de Montigny entre le 1er mai 2014 et le 1er mai 2024

Transport et mobilité

Numéro de la demande : 24 05 15 1075

Date de réponse au demandeur : 06/06/2024

Date de diffusion : 06/13/2024

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Nombre total de logements de tout type confondu (appartement, condo, jumelé, maison unifamiliale, etc.) sur le territoire de la Ville de Québec, ventilé par arrondissement et par année pour les dix dernières années de données disponibles

Habitation et urbanisme

Numéro de la demande : 24 05 15 1087

Date de réponse au demandeur : 06/06/2024

Date de diffusion : 06/13/2024

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